Desserte Marseille-Corse deux décisions en cassation du Conseil d'Etat à presque 6 ans d'intervalle

Ouvert le 8 Octobre 2006, ce Blog retrace les épisodes des batailles juridiques qui ont retardé la procédure d'appel d'offres lancée par la Corse, après sa délibération de fin mars 2006.

Il apporte l'éclairage des évènements de 2001 comme de 2005.

Il se conclut 8 mois plus tard par la décision du Conseil d'Etat du 5 juin 2007 qui précède de 2 jours la délibération de l'Assemblée de Corse qui autorise l'Exécutif à signer la DSP Marseille Corse avec le groupement CMN-SNCM.

Il faudra bien revenir dans la sérénité, sur les raisons qui ont fait qu'à 2 reprises, le 24 octobre 2001, comme le 5 juin 2007, il a fallu une décision en cassation du Conseil d'Etat pour restaurer le cours normal d'un appel d'offres de la Corse, entravé par "l'activisme juridique" d'une société dont la stratégie est ailleurs que dans la réponse effective aux demandes de la Corse en 2001, comme en 2006 et en 2007.

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La Délégation de Service Public Marseille-Corse a été signée aujourd'hui

Après le vote très majoritaire de l'Assemblée de Corse ce matin, le contrat de Délégation de Service Public maritime Marseille Corse a été signé aujourd'hui.

(La "convention de délégation de service public (DSP)" sur les lignes reliant Marseille à six ports de la Corse (Bastia, Ajaccio, Calvi, l'Ile-Rousse, Propriano et Porto-Vecchio), qui expirera le 31 décembre 2013, "a été signée cet après-midi à la CTC", a annoncé à l'AFP Antoine Sindali, président de l'Office des Transports de la Corse (OTC), et co-signataire de la convention, avec le président du Conseil exécutif de la CTC, Ange Santini. )

Avec Pierre SCAMARONI pour le SNPOMM et Jean-Paul MARGHERITI élu CFE-CGC au comité d'entreprise, nous avons assisté à la session du matin de l'Assemblée, comme nous avions participé à toutes les étapes d'un processus qui a commencé avec la consultation de l'OTC fin 2004.

Force est restée aux décisions légitimes de la Corse. Le cadre issu de ces décisions est tracé pour les 6 à 7 années qui viennent avec un rendez-vous de bilan au bout de 3 ans comme les élus l'ont voulu.

Nous remercions toutes celles et tous ceux qui nous ont accueilli et entendu tout au long de ce processus pour leur écoute et leur confiance, 29 septembre 2005 à Ajaccio inclus, au plein coeur du conflit, avant le retour d'un industriel du transport dans le processus de privatisation. (l'audition du 17 février 2006 devant la commission compétente)

A bientôt sur ce blog qui va se transformer.

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Le Conseil d'Etat a mis un terme à l'obstruction juridique permanente de CFF depuis Octobre 2006

Le Conseil d'Etat comme nous l'espérions avec beaucoup d'autres a mis un terme cet après-midi au harcèlement et à l'obstruction systématique de CFF à l'encontre de la Corse et des compagnies qui se conformaient et répondaient véritablement au cahier des charges de la Corse.

Vous trouvez ci-dessous les liens vers la page d'accueil du Conseil d'Etat, le communiqué de presse et la décision du jour.

http://www.conseil-etat.fr/ce/home/index.shtml

http://www.conseil-etat.fr/ce/actual/index_ac_lc0708.shtml

http://www.conseil-etat.fr/ce/jurispd/index_ac_ld0720.shtml

Plus la dépêche Afp qui évoque le droit rétabli de la Corse à conclure son appel d'offres et les salariés de la SNCM et de la CMN

http://www.marine-marchande.com/info-en-direct-1547.htm

http://www.laprovence.com/articles/2007/06/05/67327-France-Desserte-Corse-l-alliance-SNCM-CMN-pourra-commencer-a-operer-debut-juillet.php

et les sujets le Conseil d'Etat valide et Après le Conseil d'Etat de http://corse.france3.fr/info/31468570-fr.php

La Provence du 6 juin: Le Conseil d'Etat dégage l'horizon de la SNCM

Nous avons eu l'occasion de dire hier soir en direct et à chaud dans le journal de 19h de LCM:

• la satisfaction qui suit cette décision que nous appelions de nos voeux dimanche soir dans le Corsica Sera de France3 Corse
  
• le rappel de la règlementation européenne actuelle qui permet de définir un service public fort pour autant qu'il y ait une procédure d'appel d'offres européen sur la base d'un cahier des charges
• l'étonnement de la CFE-CGC et le caractère irréel de la conclusion d'hier du commissaire du gouvernement sur la question de la date de mise en oeuvre de la nouvelle convention, en rappelant

1. la consultation lancée par l'OTC fin 2004
2. le débat d'orientation de l'Assemblée de Corse de février 2005 pour l'aérien et le maritime
3. la définition du cahier des charges par la Corse fin mars 2006
4. le début de la procédure d'appel d'offres maritime à l'été 2006

Prétendre ne pas avoir eu le temps de se préparer, tout en ne répondant pas à l'appel d'offres c'était quand même fort de café ...

En ces temps de procés de l'Erika parti de Livourne, il reste que c'est l'absence de clarification et d'harmonisation des règles du jeu de la concurrence en Europe pour du trafic de fret et de passagers entre la Corse et le continent européen!, qui a en grande partie permis cette saga juridique qui a sollicité toutes les institutions judiciaires de notre pays,
et qui a laissé le champ libre à ceux qui visent depuis 2000 la disparition de leur seul concurrent et la destruction du système mixte voulu par la Corse

Au contact de toutes les sensibilités en Corse, comme en Paca nous agirons de nouveau pour que ce dossier soit enfin pris à bras le corps dans nos 2 régions comme jusqu'au plus haut niveau de l'Etat et de la commission européenne.

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Marseille-Corse: l'Afp annonce la conclusion du commissaire du gouvernement au Conseil d'Etat

http://www.marine-marchande.com/info-en-direct-1529.htm

04 juin : Desserte Corse/Conseil Etat: le commissaire du gouvernement pour annuler la procédure

Comme le précise cette dépêche AFP en ligne sur marine-marchande.com, "le commissaire du gouvernement s'est prononcé ... en faveur de l'annulation de la procédure d'attribution de la desserte maritime de la Corse réclamée par la compagnie Corsica ferries".

Si le Conseil d'Etat suit cette demande en appel de la décision du 27 avril du TA de Bastia, c'est incontestablement une prime qui sera donnée à ceux qui dénient à la Corse depuis octobre 2004 son droit plein et entier à organiser son service public sur la base de son cahier des charges qui n'a pas été attaqué en son temps, et une prime à l'obstruction juridique systématique chez ceux qui en 2001, en 2006 et en 2007 multiplient les procédures, alors que leur stratégie est entièrement tournée vers l'Est du marché.

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Desserte de la Corse: il est à souhaiter que le Conseil d'Etat mette un terme à ce harcèlement qui est un déni des prérogatives de la Corse

France3 Corse: A voir dans le Corsica Sera de dimanche 3 juin

l'interview de la CFE-CGC SNCM dans le 2eme sujet du journal qui évoque l'audience du Conseil d'Etat de ce lundi 4 juin et la session de l'Assemblée de Corse de jeudi 7 juin,

Maurice PERRIN, élu du personnel:

"Corsica ferries qui n'a jamais accepté le cahier des charges de la Corse et n'a jamais voulu venir sur toutes les lignes à Marseille, a été débouté et par le Conseil de la concurrence et par le tribunal administratif de Bastia de l'essentiel de ses motifs. Il est à souhaiter que le Conseil d'Etat mette un terme à ce harcèlement permanent qui est un déni des prérogatives de la Corse et des volontés de la Corse.

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Rappel de mémoire avant l'audience du Conseil d'Etat du 4 juin 2007: appel de CFF contre ordonnance du TA de Bastia

dans ce blog, nous disions déjà le jeudi 14 décembre 2006 (cliquez ci-dessous)

2001 Corsica Ferries a décidé de ne pas répondre à l'appel d 'offres

A la lecture de la délibération du Conseil de la concurrence en ligne sur internet, et dans les conclusions du commissaire du gouvernement au Conseil d'Etat remises à la presse, on apprend que Corsica Ferries avance qu'elle a été empêchée de répondre à l'appel d'offres en 2001 comme en 2006, en particulier sur la question de l'âge des navires ?

Sur le fond, en quoi la stratégie de 2006 (et de 2007) est-elle différente de 2001 ?

Dès l'ouverture de ce blog nous avons mis en ligne ces articles du Marin

http://cfecgcsncm.blogspot.com/search/label/2001%3A%20Appel%20d%27Offres%20maritime%20Corse-continent

Rappel on trouve Dans le journal le marin du 6 avril 2001, sous le titre

Corsica Ferries: Toulon à fond
Corsica ferries a décidé de jouer à fond la carte de toulon. c'est pourquoi elle ne répond pas à l'appel d'offres, l'interview de Pierre MATTEI, DG de ...

voir
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La réaction du 15 décembre 2006 de la CFE-CGC de la SNCM

http://cfecgcsncm.blogspot.com/2006/12/communication-cfe-cgc-sncm-du-15.html
vendredi 15 décembre 2006

Communication CFE-CGC SNCM du 15 décembre 2006

Ceux qui ont espéré mettre la main sur la SNCM (durant 13 jours du 16 au 29 septembre 2005) pour 3,5 millions d'euros, tout en ayant déjà le contrôle de la CMN, ceux qui ont plaidé sans discontinuer pour un service public réduit aux cargos et n'ont pas accepté le cahier des charges et les décisions de la Corse, ceux qui visent depuis des années la disparition de leur seul concurrent se réjouissent aujourd'hui des décisions de ce jour émanant des plus hautes autorités juridiques françaises.

C'est un revers pour la SNCM et ses emplois, c'est un revers pour la Corse qui s'apprêtait à conclure avant la fin des concessions en cours, le 31 décembre 2006, du devenir de son futur service public maritime pour la période 2007-2012 de Marseille vers les 6 ports de Corse.

Au terme de batailles juridiques incessantes, ponctuées de plaintes répétées, doublées et échelonnées pour mettre la Corse hors délai, alors que s'étaient effacés les obstacles des plaintes au Tribunal Administratif de Bastia et au Conseil de la concurrence, l'entente Stef-Tfe Corsica Ferries remporte une bataille, après sa défaite de l'automne 2005, confirmée au printemps 2006 avec l'avènement d'une nouvelle SNCM.

Dans l'immédiat, nous allons nous tourner vers la Corse, qui toutes sensibilités confondues ne veut pas du monopole issu de cette nouvelle entente.
...

Comme nous le disons depuis longtemps: "...nous sommes sur un dossier où l'absence de clarification des règles de la concurrence permet la multiplication des procédures, le droit étant dit par la jurisprudence et seulement par elle quasiment. Si l'on compare avec l'aérien pour des trafics similaires c'est le jour et la nuit, dans la même Europe et pour les mêmes marchés méditérranéens! La stratégie de CFF est parfaitement lisible, attendre son heure à l'Est du marché, toujours viser la disparition rapide du seul concurrent, et détruire le système mixte voulu par la Corse sans récupérer les charges et les obligations du service public".

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Desserte maritime de la Corse: décision du 15 décembre 2006 du Conseil d'Etat

Déjà sur appel de CFF contre l'ordonnance du 23 octobre 2006 du Tribunal Administratif de Bastia, la décision précédente du Conseil d'Etat le 15 décembre 2006
http://www.conseil-etat.fr/ce/jurispd/index_ac_ld0655.shtml

		Section du contentieux, 7ème et 2ème sous-sections réunies Séance du 13 décembre 2006 Lecture du 15 décembre 2006 N°298618 SOCIETE CORSICA FERRIES
		Texte intégral	Lire le communiqué de presse
		Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 et 21 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CORSICA FERRIES, dont le siège est Palais de la mer, 5 bis rue Chanoine Leschi à Bastia (20296), représentée par son président directeur général en exercice ; la SOCIETE CORSICA FERRIES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 3 de l'ordonnance du 23 octobre 2006 par lequel le juge des référés du tribunal administratif de Bastia, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a rejeté le surplus de ses conclusions tendant à l'annulation de la procédure organisée par la collectivité territoriale de Corse et l'Office des transports de la Corse pour le renouvellement de la délégation du service public de desserte maritime de la Corse à partir du port de Marseille ; 2°) statuant comme juge des référés, de faire droit aux conclusions de sa demande rejetées par l’article 3 de l’ordonnance attaquée ; 3°) de mettre à la charge solidaire de la collectivité territoriale de Corse et de l’Office des transports de la Corse la somme de 5 000 euros par application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ;

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Le Conseil d'Etat s'apprête à décider de l'avenir de la desserte maritime Marseille-Corse

Alors que l'Assemblée de Corse était convoquée le 7 juin, de sources concordantes, nous avons appris que l'audience du Conseil d'Etat saisi en cassation par Corsica Ferries France contre la décision du Tribunal de Bastia aurait finalement lieu lundi 4 juin.

CFF a en effet saisi le Conseil d'Etat contre l'ordonnance du TA de Bastia du 27 avril 2007 ... qui a refusé d'annuler l'ensemble de la procédure organisée par la collectivité territoriale de Corse et l'Office des transports de la Corse pour le renouvellement de la délégation de service public de desserte maritime de la Corse à partir du port de Marseille et ... rejeté l'essentiel de ses motifs.

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En échec sévère jusqu'à maintenant, Corsica Ferries France mise tout sur le Conseil d'Etat

Très sévèrement déboutée

• par le Conseil de la concurrence de ses griefs principaux contre le groupement CMN-SNCM, le 6 avril
  
• par le Tribunal administratif de Bastia de l'essentiel de ses motifs contre les élus et la Collectivité de Corse, le 27 avril
  

CFF mise tout sur le Conseil d'Etat saisi en cassation en faisant appel de la décision du TA de Bastia du 27 avril.

Faute d'avoir obtenu du politique et de toutes les institutions judiciaires l'annulation du cahier des charges et de l'appel d'offres maritime de la Corse, CFF poursuit son entreprise systématique d'obstruction et de retardement à l'encontre des grandes volontés de la Corse clairement exprimées par toutes les sensibilités.

Non content d'attaquer la décision du TA de Bastia du 27 avril, dont elle s'est pourtant félicitée (Afp du 27 avril), CFF ambitionne cette fois de dicter son calendrier au Conseil d'Etat et à la Corse comme on peut le voir dans la dépêche AFP du jour en ligne sur marine-marchande.com et corse.france3.fr.
http://www.marine-marchande.com/info-en-direct-1435.htm)
et http://filinfo.france3.fr/popup_afp.php?nameRegion=corse&id=%20070505093556.k9nvnvog

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France3 Corse du 4 mai: Corsica Ferries France se pourvoit en cassation du Conseil d'Etat contre la décision du Tribunal de Bastia du 27 avril

Nous l'avions entendu et compris dès lundi 30 avril, en posant la question: Quand la fuite en avant procédurière de CFF contre la Corse et toutes les institutions cessera-t-elle ?

France3 Corse annonce ce soir brièvement dans le Corsica sera que CFF a fait appel aujourd'hui 4 mai de la décision du Tribunal administratif de Bastia du 27 avril auprès du Conseil d'Etat.

Après le Conseil de la concurrence le 6 avril où CFF plaidait contre le groupement CMN-SNCM, le TA a en effet rejeté la quasi-totalité des griefs de CFF contre la Collectivité de Corse.

Pour autant le TA a annulé la délibération du 12 avril de l'Assemblée de Corse qui décidait l'attribution de la DSP, sur le point précis de la "clause de sauvegarde" négociée avec le groupement CMN-SNCM retenu par la Corse et non avec ceux qui ne cachent pas que leur stratégie est ailleurs que dans le respect du cahier des charges de la Corse qu'ils ont toujours contesté au lieu de s'y conformer.

Après reprise des négociations avec les compagnies, l'Exécutif de Corse doit réunir à nouveau l'Assemblée de Corse, unanime lundi dernier, pour décider une prolongation courte de l'actuelle convention de service public maritime.

La date retenue par le Conseil d'Etat, qui statue en dernier ressort, pour instruire ce nouvel appel de CFF fournira une indication importante à tous les acteurs et observateurs intéressés par ce dossier.

NB:le 12 avril Tourmag.com annonçait:
"Nouveaux rebondissements après le 26 avril ?

... Il reste, enfin, à voir la décision qui sera prise par le Tribunal administratif auprès duquel Corsica Ferries a déposé mercredi 11 avril 2007 un référé pré-contractuel, arguant du fait que « l'appel d'offres en cours ne respecte toujours pas les règles de concurrence ».
Selon une source proche du dossier, les suites judiciaires laissent encore à la plaignante un certain nombre de recours. En effet, la décision peut faire l'objet d'un pourvoi en cassation devant le conseil d'Etat… sauf si le contrat est signé après l'enregistrement du pourvoi.
Par ailleurs, rien n'empêche la partie qui s'estime lésée de présenter un nouveau recours selon une procédure classique contre le marché signé : recours indemnitaire ou recours à fin d'annulation du contrat, recours contre des actes détachables du contrat…
Bref, le feuilleton judiciaire pourrait connaître de nouveaux rebondissements après le 26 avril.

Jeudi 12 Avril 2007 - 23:34 Jean da LUZ - redaction@tourmag.com"

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